Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CABAN
JACQUEMIN Pascal

Numéro de dépôt :
98727418
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2028

Présentation de la marque CHATEAU CABAN

Déposée le 2 avril 1998 par JACQUEMIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est JACQUEMIN Pascal domicilié(e) 1 Brandillon - 33540 - DAUBEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMIN, M. JACQUEMIN Pascal domicilié(e) 1 Brandillon - 33540 - DAUBEZE - France.

La marque CHATEAU CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CABAN arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

JACQUEMIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET LA MOTTE


JACQUEMIN Pascal - 1 Brandillon - 33540 - DAUBEZE - France


JACQUEMIN, M. JACQUEMIN Pascal - 1 Brandillon - 33540 - DAUBEZE - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367842 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2018 n°2676005 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée L'exploitation est exactement dénommée CHATEAU CABAN.